Les textes - circulaires | Corps des architectes conseils de l'état

Les textes - circulaires

Circulaire du 10 juillet 2013 relative à la politique culturelle de l'architecture et du cadre de vie en région
Circulaire du 2 mai 2012 relative au rôle et aux missions des architectes-conseils et paysagistes-conseils
Circulaire 2003/008 du 6 juin 2003 relative au rôle et missions des architectes-conseils en DRAC
Circulaire du 7 juillet 2008 concernant l'organisation départementale de l'Etat
Circulaire 2007-30 du 2 mai 2007 relative au rôle des AC et PC dans la mise en oeuvre projets ANRU
Circulaire 2007-24 du 29 mars 2007 relative à l'ingénierie d'appui territorial
Circulaire Perben-Borloo du 8 fevrier 2007: renouvellement urbain